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Message de mymy
Auteur
 
mymy
bouh, j'ai peur de le dire...
Je ne me souviens plus des titres exactes :

I. La possible exonération de la responsabilité du gardien de la chose

A. Présomption de responsabilité
B. Exonération totale possible

II. La large appréciation des critères constitutifs de la FM

A. Reconnaissance des 3 critères (avec un bref rapprochement avec l'arrêt de l'AP de 2006 dans la responsabilité contractuelle)
B. Le critère discutable de l'imprévisibilité

voilà je sais pas trop ce que ça donnera...

 

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