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DROIT PATRIMONIAL
Auteur Citer
 
ludo de chambery
bonjour a tous et a toutes, je cree le goupe de travail en droit patrimonial, afin d echanger avec des gens ayant choisi cette matiere.
 
16 Juil 2009 18:37 ProfileMsg PrivéRépondre à ludo de chambery
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tiffany
Bonjour Ludo, j'ai également choisi le droit patrimonial. Je suis prête à échanger avec toi.
 
20 Juil 2009 17:20 ProfileMsg PrivéRépondre à tiffany
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lille2009
J'ai également pris patrimonial, je n'ai pour l'instant pas grand chose à vous filer, mais dés que j'aurai des références croyez moi que je n'y manquerai pas.
J'ai tout de même des TD de cette année, je peux vous envoyer les références doctrinales et jurisprudentielles qui y sont présentes.
 
20 Juil 2009 17:39 ProfileMsg PrivéRépondre à lille2009
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lille2009
Ludo et tiffany comment procédez vous pour les échanges?
 
02 Août 2009 17:11 ProfileMsg PrivéRépondre à lille2009
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tiffany
Pour l'instant on ne procède pas!!!

Petite question: Comment articuler la jurisprudence constant de la Cour de cassation en matière d'empiètement avec le projet de réforme?
 
12 Août 2009 11:20 ProfileMsg PrivéRépondre à tiffany
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lille2009
Ce nouvel article m'a l'air d'une belle usine à gaz, mais il n'apporte pas grand chose, juste pour les petits empiétement il n'y a plus de démolition passé un certains délais au déla l'affaire se régle en DI.
C'est inédit en France il me semble, les juridictions du fond ne faisant pas automatiquement détruir l'ouvrage intrus, alors que la Cour de cassation elle les faisait abattre automatiquement.
C'est un peu bancal comme projet, le Code civil suisse est plus logique sur ce point, il considére que les petits empiétement se réglent pas des DI, au delà c'est la destruction.
 
12 Août 2009 19:19 ProfileMsg PrivéRépondre à lille2009
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tiffany
oui, en prenant en compte la bonne ou mauvaise foi du constructeur, il me semble...
 
12 Août 2009 19:51 ProfileMsg PrivéRépondre à tiffany
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lille2009
Au fait ca se passe comment pour toi les notes en dt patr.? Pour moi c'est plutôt mauvaise, je trouve le correcteur plutot sévére, plus que dans les autres matiéres en tt cas.
 
13 Août 2009 23:35 ProfileMsg PrivéRépondre à lille2009
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tiffany
Pour l'instant je n'ai rendu qu'une seule copie où j'ai eu 7... donc nul quoi! oui j'ai également trouvé qu'il était sévère. Je rends demain ma deuxième copie, à suivre...
En me promenant sur le forum, je me suis aperçue que d'autres étudiants se plaignent aussi de leurs notes, notamment en note de synthèse. Je ne sais pas si c'est pour nous motiver, mais c'est vrai que les notes ne sont pas super...
Tu es inscrit dans quel iej? Pour ma part, je suis inscrite à Strasbourg...
 
14 Août 2009 19:32 ProfileMsg PrivéRépondre à tiffany
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lille2009
Je suis à Amiens.
Pour l'instant je n'ai rendu qu'une seule note de synthése, j'ai 9 avec quelques erreurs que je pense pouvoir rectifier facilement donc ça va encore.
Tu as pris quels sujets en patr.
Pour la premiére j'ai pris un commentaire sur les TAV, j'ai eu 5 mais je savais que ma copie était mauvaise, par contre pour la seconde j'ai pris un commentaire sur l'empiétement et là j'ai eu 6 alors que je pensais avoir réussi .
Ca m'a un peu déçu mais je garde le cap
 
14 Août 2009 20:23 ProfileMsg PrivéRépondre à lille2009
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tiffany
j'ai pris en premier devoir en droit patrimonial un cas pratique auquel j'ai eu 7 et le deuxième était un commentaire d'arrêt sur l'empiètement où j'ai eu 10. Je viens de rendre un autre commentaire...je ne pense pas avoir bien réussi.
Par contre, concernant les notes de synthèse, je trouve que les corrigés qu'ils nous proposent ne sont pas très longs... Ils me disent d'aérer ma copie, mais en l'écrivant à la main, ça ne fait que 3 pages!
Il ne faut pas trop rentrer dans le détail, pourtant dans mon iej, il fallait au contraire développer davantage. Du coup, je ne sais plus trop quoi penser...
 
23 Août 2009 18:02 ProfileMsg PrivéRépondre à tiffany
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Madame Pierre
bonjour,

Je suis également inscrite en droit patrimonial. apres avoir rendu mes 9 sujets, j'ai toujours eu la moyenne, et mes 5 dernières copies oscillent entre 14 et 16. Je ne pense donc pas que les correcteurs notent sévèrement, ils sont là au contraire pour nous aider. Leurs commentaires servent vraiment et les corrections sont très bien faites.
Dans une autre matière je n'arrive pas encore à avoir la moyenne et pourtant je ne pense pas que le correcteur note sévèrement. C'est juste qu'il faut encore et encore travailler.
Les autres personnes se plaignant sur les autres forums sont ceux qui se trouvent des excuses.

Courage nous y arriverons tous
 
31 Août 2010 15:05 ProfileMsg PrivéRépondre à Madame Pierre
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93stdenis
salut !
vous qui avez passer l'iej dites moi ce que recouvre le dr patrimonial PAR EXEMPLE est ce que l'on doit aussi apprendre les servitude, la superficie, les troubles de voisinages...
merci
 
25 Janv 2011 20:45 ProfileMsg PrivéRépondre à 93stdenis
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sparky
pour consulter le programme de patrimonial, consulte l'arrété du 11 septembre 2003 tout est écrit!
sinon biensur que les servitudes font partie du programme c'est d'ailleurs un gros morceau.
les troubles du voisinage aussi c'est au programme, et la superficie je vois pas trop ce que tu veux dire mais genre les distancespour les jours les vues, les plantations etc...ca fait partie du programme.
 
26 Janv 2011 10:08 ProfileMsg PrivéRépondre à sparky
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DROIT PATRIMONIAL
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