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Droit des obligations
Auteur Citer
 
caro974
Bonjour à tous,

En droit des obligations, si vous aviez une dissertation sur le thème "Contrats et équité", de quoi seriez-vous tentés de parler? Merci pour vos idées....
et surtout bon courage à tous pour les révisions!
 
25 Sept 2010 10:17 ProfileMsg PrivéRépondre à caro974
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sparky
pour ma part jai jamais fait de dissert en oblig , mais je parlerais forcément de la liberté contractuelle, autonomie de la volonté; force obligatoire des conventions, loyauté et bonne foi.
je partirais aussi sur la notion de cause qui peut étre utilisée par le juge pour s imiscer ds le contrat et controler les engagements des parties (subjectivisation de la cause objective arret point club video).
et puis de plein d autre truc lol
 
27 Sept 2010 14:05 ProfileMsg PrivéRépondre à sparky
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caro974
salut!!

je te remercie pour ces qq infos, je pense aussi qu'il faudrait parler de tt ça, je pensais aussi qu'on aurait pu parler de la th des vices du consentement ds la mesure où elle permet de protéger en qq sorte le cocontractant ms la prof de dt des oblig du CFJ pense que non...
en tout cas merci d avoir repondu et je te souhaite plein de courage pr les révisions...!
 
28 Sept 2010 10:51 ProfileMsg PrivéRépondre à caro974
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laura.d
Bonjour,

En matière de responsabilité du fait d'autrui, j'aimerai savoir si la personne responsable (association ou institution) a une action récursoire contre la personne dont il est responsable et qui est à l'origine du fait causal / la faute ?
 
21 Juil 2015 21:00 ProfileMsg PrivéRépondre à laura.d
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CecileXmas
Bonjour Caro974 !

Je parlerais de l'équilibre contractuel et notamment des mesures prises en faveur du consommateur pour rééquilibrer le contrat de consommation ;)
 
26 Juil 2015 19:59 ProfileMsg PrivéRépondre à CecileXmas
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Droit des obligations
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