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quoi réviser à l'oral pour proc.européenne et communautaire?
Auteur Citer
 
eria
Chères collègues de révisions,
j'ai une question qui me tarraude l'esprit depuis que j'ai décidée de lire un peu mes oraux (soit ce matin lol). Je me demande si pour l'oral de procédure européenne et communautaire il faut apprendre les institutions. au vu du Décrêt du 11.09.2003 je dirais non mais comme on a voté cette année pour le Parlement européen je trouve un peu étrange que l'on ne nous le demande pas ... même si ça m'arrange fortement
Qu'en pensez-vous si vous avez pri comme moi cette matière?
merci.

PS: ci joint le decrêt concernant les révisions de cette matière:


• Procédures communautaire et européenne
Les juridictions communautaires et européennes : organisation, compétence, procédure.
Les recours communautaires :
- recours en manquement d'Etat ;
- recours en annulation ;
- exception d'illégalité ;
- recours en carence ;
- question préjudicielle.
Les recours devant la CEDH
 
04 Août 2009 14:21 ProfileMsg PrivéRépondre à eria
  Citer
 
goonie
bonjour,
je me posais la même question car j'ai aussi choisi cette matière.
si j'arrive a savoir en contactant un prof de mon IEJ je te le dirai..
bon courage
 
05 Sept 2009 14:20 ProfileMsg PrivéRépondre à goonie
  Citer
 
krial
slt!
je viens de lire ton mssge...
selon moi, les institutions ne sont pas à connaître, car ça relève du droit institutionnel communautaire, or nous c'est spécifiquement le contentieux, vu que c'est un oral de procédure...
néanmoins, je présume que d'être en mesure de définir le rôle de chacune des institutions est nécessaire, car chacune intervient en qualité de requérant dans le contentieux...
bon courage!
 
15 Oct 2009 09:28 ProfileMsg PrivéRépondre à krial
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